Jean Trotel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean TROTEL
conseiller honoraire à la cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
president
JORFTEXT000042743086(source JORF)
nomination
27 Décembre 202027/12/2020
De: Jean TROTEL
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
president
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean TROTEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2014-09-21"
cour_appel="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028937439(source JORF)
admission
16 Mai 201416/05/2014
De: Jean Trotel
premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres du comité ministériel de rémunération du ministère de la justice et des libertés, statuant sur la situation des directeurs d'administration centrale
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de la justice
JORFTEXT000023229774(source JORF)
nomination
14 Décembre 201014/12/2010
De: Jean Trotel
premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres du comité ministériel de rémunération du ministère de la justice et des libertés, statuant sur la situation du secrétaire général
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de la justice
JORFTEXT000021446580(source JORF)
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Jean Trotel
premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres du comité ministériel de rémunération du ministère de la justice et des libertés, statuant sur la situation des directeurs d'administration centrale
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de la justice
JORFTEXT000021446580(source JORF)
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Jean Trotel
premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
pour exercer le contrôle du système de transmission d'interceptions judiciaires
Groupe:
Comité chargés du contrôle du système de transmission d'interceptions judiciaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000018731033(source JORF)
nomination
29 Avril 200829/04/2008
De: Jean Trotel
président du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Lyon
cour_cassation
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000017791423(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri)
président du tribunal de grande instance d'Evry. Chevalier du 4 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-04"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Jean Trotel
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000428552(source JORF)
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean Trotel
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves Mc Kee
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000813481(source JORF)
nomination
18 Octobre 200518/10/2005
De: Jean Trotel
président du tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
president
JORFTEXT000000783642(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri)
président du tribunal de grande instance de Caen ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787753(source JORF)
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000592306(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean Trotel
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Caen
président du tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
president
JORFTEXT000000226541(source JORF)
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Jean Trotel
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Caen
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
president
JORFTEXT000000773608(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000215538(source JORF)
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000765996(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000577341(source JORF)
nomination
12 Juin 199912/06/1999
De: Trotel (Jean)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000206909(source JORF)
nomination
23 Août 199823/08/1998
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri, Zacharie)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jean Trotel
président
Objet:
au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000164343(source JORF)
élévation
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.